Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES MONTENAY
Société COMEXO (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1665440
Date de dépôt :
14/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/12/1999

Présentation de la marque CHARLES MONTENAY

Déposée le 14 décembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMEXO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES MONTENAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société COMEXO domicilié(e) 16 rue Rambuteau, 75003 PARIS - France.

La marque CHARLES MONTENAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665440.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 14 18

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES MONTENAY est expirée depuis le 14 décembre 1999.

Société COMEXO a également déposé les autres marques suivantes : CANOLA , C COMEXO , HELIA , F. DU PLESSIS , LE COMPTOIR DES SAUCES , CHARLES CARAL PARIS , NAISA


Société COMEXO (S.A.R.L.) - 16 rue Rambuteau, 75003 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Horlogerie;électronique;maroquinerie;appareils photographiques cinématographiques;optique;appareils d'enregistrement de transmission, de reproduction du son ou des images;machines à calculer;bijouterie;joaillerie;pierres précieuses; instruments chronométriques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.